Le Ministère Chargé des Sports a publié le protocole sanitaire de reprise qui fait suite aux annonces du Président de la République sur le calendrier d’allègement des mesures barrières. Les évènements sportifs sont donc autorisés à reprendre avec des jauges progressives et dans le respect… Lire la suite »Le protocole sanitaire de reprise des évènements sportifs
Le décret n° 2021-564 du 7 mai 2021 mettant fin, pour les mineurs, au certificat médical pour l’obtention d’une licence d’une fédération sportive ou pour s’inscrire à une compétition sportive, est paru au Journal Officiel. L’arrêté qui l’accompagne introduit un nouveau questionnaire de santé à… Lire la suite »Le certificat médical, c’est fini… pour les mineurs
Dans cet article nous avons passé en revue le règlement de la Fédération Française de Ski (FFS) et on vous dit tout ce qu’il faut savoir pour s’inscrire à une compétition encadrée par la FFS. Les disciplines déléguées à la FFS La FFS est chargée… Lire la suite »Fédération Française de Ski : les documents acceptés en compétition
Dans le cadre de la loi d’Accélération et de Simplification de l’Action Publique (ASAP) un nouvel amendement ajoute un article à la loi L. 231‑2 du Code du Sport qui prévoit et précise l’exonération de responsabilité de l’organisateur ou de la fédération sportive en cas… Lire la suite »[Erratum] Les organisateurs exonérés de responsabilité en cas de faux certificat
Quels sont les termes exacts à faire figurer sur le certificat médical ? Combien de temps est-il valide ? Une licence sportive suffit-elle pour l’inscription à une compétition ? Pas toujours simple d’avoir les réponses à toutes ces questions quand on n’est pas spécialiste. Dokeop… Lire la suite »Tout savoir sur le certificat médical